Bienvenue sur le site www.celge.fr. En accédant au site www.celge.fr, vous acceptez les présentes mentions légales et conditions générales d’utilisation.
Présentation du Site
Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur la société CELGE. Le Site est la propriété de la société Aida expertise SAS au capital de 5000 euros, société de conseil et de services aux entreprises, dont le siège social est situé au 6 rue de la Brême à Strasbourg, France. AIDA Expertise est enregistrée au RCS de Strasbourg sous le numéro B 531 564 383. Numéro de Siret : 531 564 383 00036
Directeur de la publication et de la rédaction : Laurent EHRHART
Conception et design graphique : ASLD
Développement et programmation : ASLD
Crédits photo : Eric Isselée – Fotolia
Vidéo : montage ASLD. Musique : James-Lee Nazbrock
L’hébergeur du site est la société OVH dont le siège est situé en France au 2 rue Kellermann à Roubaix.
Conditions Générales d’Utilisation
Mise en garde générale
Les informations communiquées par le site sont réservées à ses utilisateurs et fournies à titre purement informatif. Elles ne constituent pas une recommandation. Aida Expertise ne garantit ni l’exactitude ni l’exhaustivité des informations, textes, graphiques, lien ou autre contenu du site. Nous vous recommandons de vous adresser à un spécialiste pour obtenir des conseils précis adaptés à votre situation.
Aida Expertise, propriétaire de ce site, s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, au moment de leur mise en ligne. Toutefois, Aida Expertise se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des documents publiés sur ce site à tout moment et sans préavis.
En conséquence, Aida Expertise décline toute responsabilité :
– pour toute interruption du site ou survenance de bug,
– pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site,
– pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers y compris lorsque celle-ci pourrait entraîner une modification des informations mises à disposition sur le site,
– et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Propriété intellectuelle
En vertu de l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».
Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du site Internet par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de son propriétaire, est interdite, et est constitutif de contrefaçon. Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers l’adresse www.celge.fr est autorisée mis à part pour tout site web contenant des informations à caractère pornographique, xénophobe, politique, religieux, ainsi que tout site contenant des caractères allant à l’encontre des bonnes mœurs et de l’ordre public.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, ou tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Aida Expertise ou, si nécessaire, ont fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Protection des données à caractère personnel (Règlement (UE) 2016/679 (dit “RGPD”) )
Les données personnelles collectées sur notre site ont pour objet de rendre fonctionnel le formulaire de contact et de répondre à vos questions. Conformément au règlement (UE) 2016/679, vous disposez sur vos données d’un droit de modification, de suppression, de rectification et de regard. Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par www.celge.fr et demander leur modification ou leur suppression via l’envoi d’un courriel à info@celge.fr .
Liens vers d’autres sites
Les liens figurant sur ce site vers d’autres sites sont donnés à titre informatif. Ils ne sauraient impliquer Aida Expertise en aucune manière : adhésion aux contenus des pages Web vers lesquels pointent ces liens, aux produits, publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. La sécurité informatique des pages vers lesquelles certains liens figurant sur le site peuvent pointer n’est pas garantie. Il vous importe de prendre les précautions nécessaires à cet égard, Aida Expertise déclinant toute responsabilité pour tous dommages directs ou indirects quel qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences provoquées à raison de l’accès à d’autres sites. Nous vous rappelons que les autres sites sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.
Respect des réglementations
Le site est mis en place par Aida Expertise dont le siège social est en France. Les internautes, ayant accès au site d’autres endroits que la France, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.
Modifications des mentions légales
Aida Expertise se réserve le droit de modifier ou de compléter les présentes Mentions Légales à tout moment et sans préavis, nous vous invitons à les consulter régulièrement.
© 2009 – 2019 Aida Expertise
